PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51627500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 25.02.2010) de la commune d'Aubigny-sur-Nère Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 51722600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 30.01.2015) de la commune de Venesmes Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51220100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 29.08.1987) de la commune de Jars Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51020100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Boulleret Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50919200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 13.11.2008) de la commune de Lury-sur-Arnon Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 51026400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 06-07-2012) de la Commune de Châteauneuf-sur-Cher Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50821300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
R111-3 de Saint-Maurice-en-Trièves approuvé le 19/01/1984 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50823300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Vaulnaveys-le-Haut approuvé le 28/09/1990 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50920600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Villard-de-Lans approuvé le 14/03/1983 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50723000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de Marseilles-les-Aubigny Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50420000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
R111-3 de Pellafol approuvé le 24/11/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50319900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5034300Le droit de l'urbanisme en France prévoit de nombreux outils pour réglementer la construction. Dans les villes et villages ne disposant ni d'un plan local d'urbanisme, ni d'une carte communale, ni d…
PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49728800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
R111-3 de Laffrey approuvé le 12/11/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49620400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
POS (doc. du 03.12.1987) de la commune de Lignières Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48919700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 20.09.1985) de la commune de Bengy-sur-Craon Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49125400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Informations surfaciques des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 98540600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'informati…
Modification n°1 du PPRN de Saint-Hilaire-du-Touvet approuvé le 29/03/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48618800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4896300L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables (dite loi APER) encadre l’implantation des installations photovoltaïques sur le…
