PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux DDT de l'Ain Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53136700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Talissieu DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52524100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin de la Petite Barguelonne(Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52528200Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux r…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52821400Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Vienne - Le Palais/Beynac, ainsi que les pièces jointes associées au format …
PPRN de Martignat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52231000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 52729800Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Loue, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude (SHP) DDTM Aude Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5295800Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels. Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets). Pour les PPR naturels, le co…
PPRN de Chazey-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51718300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN inondation du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 51430000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin de Cahors dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéris…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 50422600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme cara…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 50117300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20150003_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 13 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 49823500N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20150003\_S\_011
PPRN de Montagnat DDT de l'Ain Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 48927400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 48028700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz DDT de l'Ain Mis à jour le 28 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47818700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46930400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46922000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme cara…
Lot de données relatives au PPRN inondation à Paris Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46214600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN multi-communal de Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 45423100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lot de données relatives au PPRN inondation dans le département des Hauts-de-Seine Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45624200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
