Zonages non officiels des ZASRO (zones arrière de sous-répartition optique) pour les 3 phases du projet BTHD. Ne doit pas servir de référence. Mégalis Bretagne Mis à jour le 12 févr. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 564800Périmètres initiaux des Phases 1, 2 et 3. Sont soumis à modification lors des études. Projet BTHD. ATTENTION, cette donnée comporte de nombreuses erreurs de contour. Seule la couche "Année (estimée) …
Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le respect de la biodiversité, la préservation des ressources naturell…
Document PPRN sur le département du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2759800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5589700Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutt…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55420500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55234400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - OLLEY (54408) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55134100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39400Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Prélocalisation des zones humides probables en Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 54912200La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de SANCY (54491) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54619800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40K00Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Stations d'épuration de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50900Stations d'épuration de Savoie
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Lden Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42900Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
Tramways affectés par le classement sonore de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47700Ce JDD présente les tramways affectés par le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024. Il comprend la catégorie de classement de chaque tronçon.
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Plan local d'urbanisme de la commune de Ferrieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 26315700En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 06 novembre 2015…
Classement sonore des voies routières de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38800Ce JDD présente le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024 pour les infrastructures routières. Il comprend la largeur du secteur affecté par le bruit de …
