Zones d'une carte de bruit stratégique LNC pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 65935200Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 65836100Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65720600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VERDUN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65726500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MIREPOIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65718900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour SUP 18/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6579300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
Zone réglementée du PPRT SAINT MEDARD en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65722200Zone règlementée du PPRT des établissements SME / ROXEL, situés sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordes approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 657000Numérisation vectorielle du PPRN de Bordes (65101). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Cartes de bruit sur les routes départementales : Zonages dont le niveau sonore (jour, soir, nuit) > 68 décibels dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 65627000La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit. Les données ont été pr…
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 656000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Lambesc - Bouches-du-Rhône 13DDTM19850061 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 65525900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 08/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 65512300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 - PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 08/04/2019
Zone d'aléa du PPRI à l'amont de Niort en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 5 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 65423000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 65236600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Etude de la zone inondable de la Diège (2009) en Corrèze. Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65237100Cartographie des zones inondables de la Diège dans la traversée de Ussel en Corrèze Communes de Saint-Pardoux-le-Vieux, Chaveroche, Ussel, Mestes, Saint-Exupéry-les-Roches Tables des zones inondées …
PLU de MERCUROL-VEAUNES 26179 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65112500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MERCURO-VEAUNESL 26179 - PLU approuvé le 07/02/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PLU de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - Mise à jour 27/08/2012 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65110600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - PLU approuvé le 14/05/2008 - Mise à jour PPR Mouvements de terrain AM du 27/08…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 65126200Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACAVE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65124000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI de l'Eure aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6508700Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
