Compte Administratif 2011 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K61300Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 26 juin 2012.
Compte Administratif 2011 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 4, 5 et 6 juillet 2012.
Budget primitif 2020 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K69600Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.
Budget primitif 2018 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Budget Primitif (BP) du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre…
Budget primitif 2012 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K58300Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
budget prévisionnel et compte administratif de Bordeaux métropole 2017 BP-CA-2017_BMMadada Mis à jour le 8 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Extraction du fichier TOTEM du budget principal prévisionnel de Bordeaux métropole
Budget primitif 2021 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K74200Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2021, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 9 décembre 2020.
Budget Primitif 2011 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.
Budget primitif 2019 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K44000Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.
Budget Primitif 2012 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.
Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K32800Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire
Compte Administratif 2013 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Budget primitif et compte administratif – CA 2013 – Fonction La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K31100Compte administratif 2013 : classement par fonction budgétaire.
Budget primitif 2016 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99600Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Budget primitif et compte administratif – BP 2012 – Nature La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25900Budget primitif 2012 : classement par nature budgétaire.
Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France.
Compte Administratif 2016 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87600Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe LRa (2016 - 2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 d…
CFU 2024 Ville de Rennes Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 3 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4835100Le Compte financier unique (CFU) est le regroupement de deux documents : le compte administratif et le compte de gestion. Ce fichier concerne l'année 2024 pour la Ville de Rennes
Budget Primitif 2010 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K74100Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
