Table décrivant les Zones de Bruit des infrastructures ferrovières A LDEN en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario extrême (4) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5325500Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Servitudes A9 - Zones agricoles protégées dans la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39000Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l’objet d’un classement en tant…
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52910200les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les contours des événements …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MESSEIN (54366) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52816800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de CREVIC (54145) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52734600En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Plan local d'urbanisme de la commune de Boismont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bonneville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Boves Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique SEVEAL la Veuve DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26700Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 12 juin 20…
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lnight DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32200Voir résumé non technique
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_FER_LNC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11100C\_FER\_LNC
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CONS-LA-GRANDVILLE (54137) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51918700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Moyenne Moselle - SEXEY-AUX-FORGES (54505) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51919800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28800Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté interministériel le 17 se…
Zones de Montée en Débit (MED) de 1ère génération du projet BTHD Mégalis Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 516600Zones de Montée en Débit (MED), réalisées en Tranche 1 (Phase 1). Projet BTHD.
Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33800Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur de la CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs concessionnaires ainsi …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - DIEULOUARD (54157) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51223900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
