Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K62200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescript…
Autorisations d'urbanisme et DIA Mairie de Cannes Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K81800Nombre d'autorisations d'urbanisme et de DIA traitées par la ville de Cannes chaque mois, depuis le 01/01/2017. Les types de dossiers sont les suivants : PC : Permis de Construire, DP : Déclaratio…
Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K35900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescrip…
Commune de Parisot | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K41200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Florentin | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K14700Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
BD Sol- Terroirs - Hérault Département de l'Hérault Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Cartographie des unités agropédologiques du département de l’Hérault avec leur unité de terroir naturel correspondante. \*\*Cette donnée est une composante de la base de données sol du Département d…
Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K31500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescr…
Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K24000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément a…
Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K21300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux …
Saint Brieuc Armor Agglomération - Sectorisation de la carte communale Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Commune de Rivières | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K22300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC FénolsCommunauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K5200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescript…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table décrivant les PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K96500Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) de…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage RNU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d'urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages linéaires des cartes communales Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Commune de Graulhet | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K22500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Graulhet (81105). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescrip…
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 28 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K16100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Base Adresse Locale Saint Brieuc Armor Agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3K88800Base adresse locale de la communauté d'agglomération de Saint-Brieuc Agglomération. Référentiel d'adresses et de voies pour se géolocaliser.
Attributs des arbres urbains de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020) Baugé-en-Anjou Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Il s'agit des données du schéma des attributs urbains des arbres de la Ville de Baugé-en-Anjou collectées entre juin et juillet 2020. 1 fichier Fichier pour l’élaboration du plan de gestion différe…
Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Prescriptions ponctuelles du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de l…
