POS (doc. du 05.03.1998) de la commune de Charenton-du-Cher Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43720000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 43626500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4361900Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L'emprise géographique regroupe les communes qui sont intégralement classées en zone de montagne et les …
POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42922600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42919600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42621200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 07.10.2011) de la commune Quantilly Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42520200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 20.12.2010) de la commune de Plaimpied-Givaudins Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42423700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 17.12.2013) de la commune de Pigny Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41718300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 82237100Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre départemental. Découpag…
R111-3 de Saint-Laurent-en-Beaumont approuvé le 06/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41121200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4072600Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva
POS (doc. du 19.05.2006) de la commune de Senneçay Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40019200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 26.02.2010) de la commune de Preuilly Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39421100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39024300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 12.10.2011) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 39018900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Taux de boisement en Isère – Millésime 2021 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3927200Taux de boisement par commune .en 2021
POS (doc. du 19.03.1988) de la commune de Cornusse Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38416800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K63000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 01/04/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3775100Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
