Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Zonage du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.
Commune de Loupiac | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K11600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages ponctuels des plans PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K99000Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) de…
Commune de Técou | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K9800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K11700Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescri…
Commune de Lagrave | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K25400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K20300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Grazac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K11000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 13 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K69300Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Anglet. Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une per…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations surfaciques annexées à la carte communale Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K93300Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020) Baugé-en-Anjou Mis à jour le 18 févr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K17600Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou, déterminées entre juin et juillet 2020. 1 fichier Ce fichier est nécessai…
Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K6100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Commune de Cadalen | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K32100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Montvalen | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K9100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique textuelles du PLU des communes Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Commune de Beauvais-sur-Tescou Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K11300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément au…
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la …
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table décrivant les cartes communales Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K93400Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) de…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les cartes communales aux communes auxquelles elles s'appliquent Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K80700Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) de…
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K18100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
