Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique surfaciques de la carte communale Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K96000Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K9300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescr…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages textuels des cartes communales Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K62900Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les PLU aux communes auxquelles ils s'appliquent Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K91600Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) de…
Commune de Broze | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 13 nov. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K4400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Base Adresse Locale Roubaix Ville de Roubaix Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K70800Urbanisme : BAL base adresse locale de Roubaix
Commune de Castanet | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K6600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K11100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations ponctuelles annexées à la carte communale Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique ponctuelles de la carte communale Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K80400Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique ponctuelles du PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K83800Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions linéaires se superposant au PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K84800Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de l…
Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020) Baugé-en-Anjou Mis à jour le 18 févr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K14200Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou, déterminées entre juin et juillet 2020. 1 fichier Ce fichier est nécessai…
Commune de Tauriac (81293) | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K14000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Tauriac (81293). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Bernac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K9200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K6800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE CAHORS (FORMAT SHP) Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 13 févr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K5700COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE LA VILLE DE CAHORS
Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations ponctuelles annexées au PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K85000Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Commune de Saint-Urcisse Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 11 mai 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K4600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse (81272). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux pres…
