Informations ponctuelles des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 63626300Point ajouté au plan de zonage d'un document d'urbanisme PLU à titre d'information Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanis…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Communes concernées par une zone de revitalisation rurale dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6253100décret 2005-1435 du 21/11/2005 et arrêtés successifs constatant le classement des communes en zones de revitalisation rurale, Le 1er classement a pris effet le 1er janvier 2006.
POS (doc. du 05.11.2010) de la commune de Villabon Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 32017300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescriptions linéaires des PLU des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 60630700Prescription linéaire se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présen…
Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 13 févr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5966100recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC) du versement du document au GPU
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 28 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K35700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Les Mathes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Secteurs constructibles des Cartes Communales des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 55126500Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité . Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les …
Habillage ponctuel des PLU/CC des Alpes-de-Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 54426000N\_HABILLAGE\_PCT\_004
PPRN risque submersion marine de la commune de Chaillevette - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chaillevette et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Plan de prévention des risques naturels RHONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine V3 des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 50423600La tache urbaine représente les secteurs où les constructions sont contiguës, en réalisant des zones tampons autour des bâtiments existants. Les données utilisées proviennent des fichiers MAJIC et du…
Plan de prévention des risques naturels YZERON Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPR PAU (64DDTM20050023) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PAU (64445) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Terrains de camping autorisés en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 10 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K62700Localisation des campings autorisés sur le département de la Charente-Maritime
PPR HALSOU (64DDTM20160008) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Halsou - 64255 - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Habillage linéaire des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 46025600Tracés linéaires indicatifs figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage. Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de …
Document cadre dans le Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 45811400La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, complétée par le décret n°2024-318 du 8 avril 2024, introduisent la notion de « document-cadre …
PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K62300Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) concerne la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 26/1…
PPRN Risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Bourcefranc-le-chapus - Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bourcefranc-le-chapus et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
