Périmètres des Bassins de Mobilité en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5862600Délimitation des zones géographiques pertinentes pour l'organisation et la coordination des politiques de mobilité (transports en commun, covoiturage, vélo, etc.) par la Région et les intercommunalit…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 85030100Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Villeneuve-d'Ascq/Marcq-en-Barœul Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 84551300La Métropole Européenne de Lille (MEL) s’est dotée d’un Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT), établissant sa feuille de route en matière de grandes infrastructures de transports …
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 83132300Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Parcelles propriétés de la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 574900Extraction de la base cadastrale des parcelles propriétés de la Région Bretagne. Ajout d'une information sur le type d'occupation au sens des métiers de la Région Bretagne
Actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille (hors délibérations) Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 8274900L'acte administratif est une décision de l'administration métropolitaine pour gérer ses propres compétences (gestion des déchets, transports, voirie, etc). La diffusion de cette donnée est obligatoir…
zone soumise à contrainte environnementale Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61600L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211-3 du Code de l’environnement et R. 114-1 à R. 114-10 du Code rural et de la pêche maritime …
La Commande Publique et les Achats Responsables, je m'en MEL ! - Enquête Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 82145500Suite aux lois ESS et transition énergétique de 2013 et 2014, la Métropole Européenne de Lille élabore son schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables. Il s’agit…
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - Indicateurs Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 81115200Indicateurs d'imperméabilisation mesurés à partir des données d'occupation du sol (OCS2D) pour trois millésimes (2005, 2015, 2020). Pour le territoire métropolitain et pour chacune des communes de la…
Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50900Important : Le site officiel de consultation des PLU et CC est le GPU (https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr/). Les données fournies ici sont une base domestique de la DDT84 dont la mise à jour …
Annexe(s) des actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 8134400Les annexes sont des documents complémentaires aux actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille. Ces annexes sont obligatoirement diffusées depuis le 1er juillet 2022. Territoires MEL : …
Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude DDTM Aude Mis à jour le 13 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K37000Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels. Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets). Pour les PPR naturels, le co…
Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Débats Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 78120300La Métropole européenne de Lille a engagé l’élaboration de son Plan de mobilité, qui établira les orientations de sa politique de mobilité et de transport d’ici à 2035. Elle a proposé de mener une c…
Zonage réglementaire des PPRN Inondation en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75000Zonage réglementaire des PPRN Inondation en vigueur dans le département de Lot-et-Garonne. Le plan de prévention des risques naturels d’inondation (PPRi ou PPRNi) est un document de planification qu…
EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K17500Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Flux orthophotoplan PCRS 2019 - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 31 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 562100Orthophotoplan conforme PCRS raster
Ouvrages des réseaux électriques des voies navigables de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 525600Ouvrage des réseaux électriques des voies navigables de Bretagne
Nom des parcelles en Bretagne (microtoponymie) Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 5262800Dans les fichiers fonciers de la Direction Générale des Impôts, l’attribut « DVOILIB » est le « Libellé de la voie ». Cet attribut correspond en réalité au nom de la parcelle qui tire ses origines de…
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2022) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5241800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57300Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamme…
