Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
Compte administratif 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 24 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K20900Compte administratif 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Compte administratif 2018 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 24 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K6900Compte administratif 2018 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Occupation du sol 2018 Communauté d'Agglomération Lunel Agglo Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo, millésime 2018. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveau…
Données essentielles conventions subventions 2018 du Département de la Loire Département de la LoireDépartement de la Loire Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Détails des conventions relatives aux subventions attribuées au cours de l'exercice 2018 par le Département de la Loire
Avignon - Rendez-vous aux jardins - 2018 Avignon Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 8336500Liste des lieux des rendez-vous aux jardins avec le contenu des animations - du 1er au 3 juin 2018 à Avignon. --- \*\*\* Données NON OPPOSABLE \*\*\* LICENCE OUVERTE (http\://www\.etalab.gouv.fr)
Table de passage géographie 2022 Ithéa Conseil Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K66800PASSAGE GEO Ce fichier présente l'ensemble des changements de géographie communale de 1968 à 2022. Un changement de géographie consiste en la fusion ou la division d'une ou plusieurs communes. Dict…
Délibération Arrêt compte de gestion 2018 Budget Pépinière - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K13800{{description}}
Rapport 2019 concernant l'égalité Femmes-Hommes sur l'année 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K12300Ce cadre légal légitime et sécurise l’action des collectivités en matière d’égalité femmes-hommes avec : • La loi du 12 mars 2012 qui dispose que les collectivités rédigent un rapport sur la situati…
Délibération Compte Gestion 2018 Budget OTI - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12800{{description}}
Délibération Arrêt compte de gestion 2018 Budget Assainissement - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Délibération sur le montant de la dotation de solidarité communautaire 2018 - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10300{{description}}
Délibération arrêt compte de gestion 2018 Budget Général Plaine Vallée - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9000{{description}}
Délibération sur le rapport Egalité Femmes-Hommes de l'année 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12100{{description}}
Délibération - Lanceurs alerte - Référent Alerte - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K13400Créée par la loi Sapin II du 9 décembre 2016, l’obligation d’établir la traçabilité et le recueil des signalements vise à protéger les lanceurs d’alerte de bonne foi et à améliorer la transparence et…
Délibération sur le rapport annuel 2017 du SIARE - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Délibération installation de M Bourdin - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11600{{description}}
Délibération vote du Budget Primitif 2019 de l'Office de Tourisme Intercommunal - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K8800{{description}}
Délibération rapport d'activités 2017 de LA VAGUE - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10900Le bilan d'activités permet à Plaine Vallée de vérifier et contrôler le bon fonctionnement de l'équipement et les conditions financières et techniques d'exploitation des installations.
Délibération Rapport Activités SIGIDURS 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9300{{description}}
