RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 22 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4486400Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales deva…
RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Mairie de Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 22 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3955400Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales deva…
RSU 2022 - Rémunération - Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 27 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3864500Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales deva…
Subventions versées 2022 Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3704200Subventions versées 2022 Blagnac
Compte Administratif 2022 - Régie Restauration Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3643300Compte Administratif 2022 - Régie Restauration Blagnac
RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 27 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3605800Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales deva…
Compte Administratif 2022-Budget principal Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3441800Compte Administratif 2022-Budget principal Blagnac
RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Mairie de Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 27 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3165300Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales deva…
RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 27 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3064900Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales deva…
Compte Administratif 2022 - Régie Transports Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2923300Compte Administratif 2022 - Régie Transports Blagnac
Budget primitif 2022 - CCAS Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2901800Budget primitif 2022 - CCAS Blagnac
Périmètre de l'étude OPAH-RU 2020-2025 - Ville de Saint-Lô Ville de Saint-Lô (Manche) Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K47100Périmètre de l'OPAH de Saint-Lô, période 2020-2025. Ce périmètre correspond à la partie centre de la ville de Saint-Lô. Contexte de collecte OPAH est l'acronyme de « Opération programmée d'améliorat…
Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K56800Présentation du budget (Budget Primitif) 2022 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan d…
Compte administratif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 17 mai 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K16000Compte administratif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K42200Présentation des crédits 2022 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Axe : 1er niveau de ventilation par politique régional…
Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2022 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K32300Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2022 par la Région Centre-Val de Loire. NB1 : Depuis 2020, la dotation spécifique "Location …
Compte administratif 2022 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 17 mai 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K83400Compte administratif 2022 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2022 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 3 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K41900La Région accompagne les établissements d’enseignement publics et privés depuis de nombreuses années dans la réalisation de projets pédagogiques portés par les équipes éducatives au bénéfice des jeun…
Budget primitif 2022 de la Ville de Bar-le-Duc Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43600Budget primitif 2022 de la Ville de Bar-le-Duc
Budget primitif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K12700Budget primitif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
