Budget primitif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Centre Intercommunal d'Action Sociale Meuse Grand Sud Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K7900Budget primitif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2024 - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4373100EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 28 mars 2024 sur le Département du Loiret. Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale sont des stru…
Découpage des communes et EPCI du Loiret - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42411000loiret.gouv : Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre disposent du droit de prélever l'impôt, sous forme de fiscalité additionnelle à celle perçue par les communes…
Arrêtés réglementaires 2024 Les Lilas Mis à jour le 21 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K26700Arrêtés réglementaires 2024 du Maire des Lilas
Zonage des eaux pluviales approuvé - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5155400Zonage des eaux pluviales approuvé dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Limites du zonage des eaux pluviales numérisé sous forme de polygones Attributs Pour p…
Périmètre de l'étude OPAH-RU 2020-2025 - Ville de Saint-Lô Ville de Saint-Lô (Manche) Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K47100Périmètre de l'OPAH de Saint-Lô, période 2020-2025. Ce périmètre correspond à la partie centre de la ville de Saint-Lô. Contexte de collecte OPAH est l'acronyme de « Opération programmée d'améliorat…
Elections – Européennes 2024 – ensemble de la ville La Rochelle Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15900Résultats des élections européennes de 2014, pour l'ensemble de la ville. Chaque ligne indique les résultats pour une liste. Sur chaque ligne, des indicateurs portant sur l'ensemble de la ville son…
Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 13 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K27100Présentation du budget (Budget Primitif) 2024 de la Région Centre-Val de Loire par section fonctionnement et investissement et selon la nomenclature fonctionnelle : Fonction 0 : services généraux F…
Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 13 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K29500Présentation des crédits 2024 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Bloc : 1er niveau de ventilation par politique régiona…
Financement des actions éducatives dans les établissements en Région Centre-Val de Loire en 2024 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K11200La Région accompagne les établissements d’enseignement publics et privés depuis de nombreuses années dans la réalisation de projets pédagogiques portés par les équipes éducatives au bénéfice des jeun…
Election - Zonage des bureaux de vote en 2024 - Ville de Saint-Lô - Arrêté du 30 août 2023 Ville de Saint-Lô (Manche) Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 550900Zonage des Bureaux de vote sur la commune de Saint-Lô en 2024, suivant l'arrêté préfectoral du 30 août 2023 Contexte de collecte Le zonage des bureaux de vote s'appuie sur l'arrêté relatif à l'impla…
Budget primitif 2024 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K57800Budget primitif 2024 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Election - Bureaux de vote en 2024 - Ville de Saint-Lô - Arrêté du 30 août 2023 Ville de Saint-Lô (Manche) Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :Bon (67 %) 474900Localisation des bureaux de vote sur la commune de Saint-Lô en 2024. Contexte de collecte Localisation des bureaux de vote sous forme de figurés ponctuels. Attributs Pour plus d’informations, cons…
Budget primitif 2024 de la Ville de Bar-le-Duc Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K15900Budget primitif 2024 de la Ville de Bar-le-Duc
Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6779900Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre-Val de Loire. NB1 : Depuis 2020, la dotation spécifique "Location …
Compte administratif 2024 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 82130500Compte administratif 2024 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Compte administratif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7465400Compte administratif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Comptes administratifs 2024 de la Ville de Bar-le-Duc Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4057900Compte administratif du budget principal de la ville de Bar-le-Duc au format pdf et csv Compte administratif 2024 du budget cuisine de la ville de Bar-le-Duc au format pdf et csv …
Budget primitif 2024 Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K31500Crédits de dépenses et de recettes votés au stade du budget primitif 2024 pour le budget principal et les budgets annexes. Le jeu de données a été produit suivant le schéma du socle commun des donné…
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2024 par Clermont Auvergne Métropole Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4703700En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles d…
