Périmètres du département de l'Ain AinDépartement de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Cette donnée a été constituée à partir des sections du cadastre et remises en géométrie pour rendre les limites topologiques.
zonage inter-CVS Département de l'Ain Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le conseil de la vie sociale (CVS) est une instance d’expression, obligatoire pour les établissements destinés aux personnes âgées, aux personnes en situation de handicap et pour les établissements e…
secteurs ANC Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Collectivités compétentes en Assainissement Non cCollectif (ANC) au 1er janvier 2022
Perimetres des Territoire Sociaux Département de l'Ain Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Périmètre de compétence des territoire de la DGAS. Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarité (MDS) à compté du 2 décembre 2019. La partie est du département co…
Périmetres des Territoire Sociaux Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K83900Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètre de compétence des territoires de la DGAS. Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarit…
Périmètres des EPCI de l'Ain EPCIDépartement de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ».…
Périmètres des Cantons de l'Ain Département de l'Ain Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K77800Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Découpage cantonal constitué à partir des infos parues dans le décret n°2014-147 du 13 février 2014 portant délibération des canton…
Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 COM_EPCI_74_2026Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 56313K00Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 Ce jeu de données recense l’ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EP…
Communes de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 9 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K3K00Limites administratives des communes du département de l'Isère
Périmètres des SCOT de l'Ain SCOT 01Département de l'Ain Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2287100Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) ont succédé aux schémas directeurs (SD). Les SCOT inter-départementaux sont tronqués a…
Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 23 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une métropole.
Cantons de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Un canton est la circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental.
Service de force de sécurité Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Emplacement des services de force de sécurité sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif…
Service de l'Etat Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Emplacement des services de l'Etat sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se trouve …
Comptes administratifs du Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K63300Comptes administratifs du Département des Hautes-Pyrénées.
Territoires de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 3 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.
Service départemental Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Emplacement des services départementaux sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se tr…
Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K48400Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. Origine Base interne Organisations partenaires Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive ➞ Consulter cette fiche sur g…
Service intercommunal Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Emplacement des services intercommunaux sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se tr…
Service de secours et de risque Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Emplacement des services de secours sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se trouve…
