Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2016. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 469000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2017. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 mars 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 452000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 424000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K34300Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la …
Consommation des îlots RPG entre 2008 et 2013 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 62622700Traitement des RPG annuels consolidés de 2008 à 2013 pour obtenir les pertes de surfaces (voir procédure existante). Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots…
Registre Parcellaire Graphique 2024 des exploitants déclarant 'PAC' sur le département de l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 454000Depuis 2021, le libellé et le code des groupes ont évolué. Le code culture ne change pas. Les données sont disponible maintenant sur démarche simplifiée: https\://www\.demarches-simplifiees.fr/commen…
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole DDTM Morbihan Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96810300Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
Mesures agro-environnementales surfaciques découpées par communes en Ille et vilaine (2018-2020) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 94643500Couche des mesures surfaciques agro-environnementales découpées par communes en Ille et vilaine Pour la campagne 2018-2020.
Vergers à moins de 50m d'une parcelle bâtie en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 10 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79824100L\_VERGER\_RPG2016\_50m\_PARCELLES\_BATIES\_S\_019 Ce travail a été réalisé à partir de la Bd Parcellaire et du RPG 2016, afin de déterminer les parcelles bâties situées à moins de 50 m d'un verger …
Registre parcellaire graphique anonyme 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65428500Cette couche correspond au registre parcellaire graphique anonyme déclaré au titre des aides surface de la politique agricole pour la campagne 2017.
Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 61930600Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 60229200Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. …
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 6 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 55822300Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
RPG 2024 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 188300RPG 2024 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2020 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 148000RPG 2020 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2021 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 144000RPG 2021 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2023 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 144800RPG 2024 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2018 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 140200RPG 2018 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2019 regroupé en 3 postes DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 142000RPG 2019 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2022 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 135000RPG 2022 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
