Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K3K00Ce fichier propose, pour la Seine-Maritime, la liste des communes rurales (voir glossaire dans les métadonnées), telles que figurant dans l’arrêté du Préfet de la Seine-Maritime du 17 août 2021, ains…
Carte Délégation Aides à la Pierre Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K40700Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc…
Accueil familial personnes handicapees AFPH par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes en situation de handicap (AFPH) par EPCI et les montants des aides attribuées. Lorsqu’un EPCI compte moin…
Subventions numéraires attribuées aux associations par la Ville de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 21 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K95300Liste des subventions numéraires publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la Ville de Saint-Nazaire.
Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 2 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K88800Nombre de bénéficiaires de l’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l'Internat (ACRI) en Seine-Maritime pour l’année scolaire 2022-2023 et par Canton (de l'établissement). Le dispositif d’Aide a…
Allocation compensatrice tierce personne ACTP CANTONS76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par Canton en 2023. Les données portent sur la pér…
Aide Educative Budgetaire Renforcee AEBR Cantons CD76 2017a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 2 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K91800Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par canton de 2017 à 2023. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gest…
Carte des EPCI éligibles et non éligibles à l'ingénierie départementale CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 2 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K19400Cette carte propose une visualisation des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant ou non aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (voir …
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Intercommunalité. Les données …
Accueil familial personnes agees AFPA par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par EPCI et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant l…
Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par Canton CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par Canton en 2022. Les données portent sur la pér…
Prestation de Compensation du Handicap PCH CANTONS CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83300La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de rembourser les dépenses liées à la perte d'autonomie. La PCH comprend 5 formes d'aide…
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Canton. Les données portent su…
Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par intercommunalité en 2022. Les données portent …
Accueil familial personnes agees AFPA par Canton CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par canton et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant …
Subventions attribuées aux associations par la commune de Donges Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 17 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83900Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la commune de Donges.
Allocation compensatrice tierce personne ACTP EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par EPCI en 2023. Les données portent sur la pério…
Aides hebergement personnes handicapees HEPH par Canton CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes handicapées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Canton. Les données port…
Subventions attribuées aux associations par la commune de Saint-Joachim Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 3 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70100Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la commune de Saint-Joachim..
