Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40400Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L’État conserve dans ces zones …
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52800Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPR cavités – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41900Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPR Affaissement – Effondrement de cavités souterraines du secteur de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/17 …
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16700Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différent…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50900Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83911300Fichier de croisement entre les données des PLUi et les parcelles cadastrales permettant d’obtenir une information simplifiée à la parcelle pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme. Ces données so…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 99540400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention du risque inondation de Châlons-en-Champagne - secteur Amont de la CAC - carte des aléas DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 92014100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée e…
Mode d'occupation du sol - Métropole Aix Marseille Provence Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6927700Ce jeu de données sur l'actualisation du Mode d'Occupation du Sol métropole Aix-Marseille-Provence (MOS AMP) concerne la production d'une occupation du sol sur le millésime 2022 avec la prise en comp…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87031900La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7K58001Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 26 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55822400Ce jeu de donnée centralise le périmètre de toutes les conventions Anah (Agence Nationale de l'Habitat) terminées sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence : Programme d'Intérêt Généra…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas glissement de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Vesle Tranche 2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67219700Résumé : La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaq…
[Observatoire habitat] Atlas du parc locatif social Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5035600L’atlas offre une vision d’ensemble du parc locatif social de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il regroupe les résidences sociales des bailleurs sociaux (données RPLS 2024) et les logements foyer…
Contours des parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4166500Couche au format shape des parcelles du cadastre permettant la génération d’une vignette miniature pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme
Enjeux ponctuels de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4745200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-c…
Points de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4348200Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterm…
Aléa de la crue centennale de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 43210000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée en 2025 …
