Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190174 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE ET CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82438700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt de la commune d'Allauch - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110039 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 82241100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Prévisibles de la commune de Pélissanne - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850086 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 82234200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Unités de gestion cynégétiques dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81833900Les unités de gestion cynégétiques sont définies dans le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique approuvé par arrêté préfectoral pour la période 2023 à 2029. Le schéma départemental de gestion c…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Jouques - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20040139 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 80728100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones déja bâties pour les installations photovoltaïques au sol ou flottantes dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 27 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 79342900Zones déjà bâties et parcs photovoltaïques au sol recensés par la DDTM13. Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champ…
Zone réglementée du Plan de prévention des Risques naturels et prévisibles de la commune de Saint-Savournin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190176 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78338600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77530100Contours de la zone inondable par une crue exceptionnelle (QExp) sur l’ensemble du bassin versant de l’Arc. Qexp = 2xQRef L'Arc prend sa source dans le Var et traverse un grand nombre de communes de…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Sénas - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000076 ( MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 76825900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de forêt de la commune de Plan de Cuques - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110044 - (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 76843300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aléa résiduel de l'Huveaune - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 75836100Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Huveaune. Le bassin versant de l'Huveaune concerne un grand nombre de communes du sud-est de notre département.
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la de commune de Saint-Pierre-de-Mézoargue - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2008138 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 75025400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Lancon de Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050006 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 75033400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Inondation dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 74113100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT "TOTAL RAFFINERIE DE PROVENCE" sur la commune de Chateauneuf-les-Martigues - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 70738900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Orgon - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110110 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70525300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune du Rove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050014 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69637200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 28 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6902400La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6801500Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés privées dégradées d’intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille, entrée en vigueur par décret le 24 déce…
Zone réglementée du Pland de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Peyrolles en Provence - 13DDTM19900144 - Bouches-du-Rhône (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 67428100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
