Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54710Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type tramway en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86042510Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore. Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36700Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Secteurs affectés par le bruit, définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore des infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse. DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K65500Selon les dispositions de la loi « bruit » n°92-144 du 31 décembre 1992, codifiée à l’article L.571- 10 du code de l’environnement : « Dans chaque département, le préfet recense et classe les infrast…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33300Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Empreinte du classement sonore révisé en 2016 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 97728400Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 18 Mars 2016; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes …
Routes du département de l'Allier classées au titre du classement sonore des infrastructures terrestres Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 97253500La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 95915400Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires dans le département de Maine-et-Loire(49)
Secteurs de bruit autour des infrastructures de transports terrestres en fonction de leur classement sonore - Département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87828600Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2024 en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnemen…
Secteurs définis au titre du classement sonore des routes dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84644600La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Charente. (révision) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83333900Objets surfaciques des secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre du département de la Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre l…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 80523300Objets linéaires des voies routières et ferrées du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit recense et class…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs routiers affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77636600Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 5 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52635400Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Classement sonore des infrasctructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5204300Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 3 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 50733200Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Communes concernées par la révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 31 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3762100Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 28 décembre 2020; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivan…
Révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 21 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 37523200Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 18 Mars 2016; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes …
