Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère Région GRAND EST Mis à jour le 19 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K4600Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère
Budget primitif Région GRAND EST Mis à jour le 5 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K4400Ce jeu de données contient le budget primitif 2014 de la Région Lorraine. Il s'agit des montants des dépenses et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la première session bud…
Liste des marchés publics de 2013 Région GRAND EST Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K4500Liste des marchés publics de 2013 conclus par la Région Lorraine
Liste des aides votées (favorables) pour les années 2012 à 2014 Région GRAND EST Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K000Liste des aides votées (favorables) pour les années 2012 à 2014 par la Région Lorraine. A noter que Le logiciel utilisé pour exporter ces données a été déployé progressivement dans nos services à par…
Délibérations de Saint-Etienne Métropole SEMDELIBSaint-Etienne Métropole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 76415700Conformément à l’article L5211-46 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les délibérations du conseil métropolitain sont rendues publiques. Saint-Étienne Métropole s’inscrit dans une…
Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74 Ponctuel des communes ayant un ou des domaines skiables Ce jeu de données contient l'ensemble des stations de ski les espaces nordique localisées…
Artificialisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI Mon diagnostic artificialisation Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 46434900L'objectif « zéro artificialisation nette » en 2050 nécessite de mettre en place un suivi et un pilotage de la trajectoire de l'artificialisation des sols à l'échelle des territoires. L'artificialis…
Liste des marchés publics de 2013 DELETED DELETEDMis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 839000Liste des marchés publics conclus en 2013 par la Région Lorraine
Liste des marchés publics en 2013 DELETED DELETEDMis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 530000Liste des marchés publics conclus par la Région Lorraine en 2013
