Communes Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 29 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 20K5K01Limites communales du département des Hauts-de-Seine Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaien…
Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 - Résultats du 2ème tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 8 mai 2017Métadonnées :Bon (78 %) 6K67200Résultats du 2ème tour de l’élection présidentielle 2017, par communes. Ces résultats sont ceux de la soirée électorale. Les résultats définitifs seront proclamés par le Conseil constitutionnel.
Les communes d'Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 30K10K00Les limites de communes sont des simplifications propres à L'Institut Paris Region sur la base du référentiel IGN de la BD-TOPO. La "loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010" de la réforme des collectiv…
Projets financés par les dotations de soutien à l'investissement des collectivités territoriales Direction générale des collectivités locales Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 12K4K02Chaque année, l’État accorde près de deux milliards d’euros de subventions pour soutenir environ 24 000 projets d'investissement portés par des collectivités locales (communes, EPCI, départements, ré…
Elections municipales 2014 - Elus au 1er tour (communes de 1 000 habitants et plus) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 mars 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K66010Liste des élus au premier tour des élections municipales 2014, pour les communes de 1 000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l'élection)
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (par communes) – Résultats tour 1 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 21 janv. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K36300Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015 par communes. Données consolidées
Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022) Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 60K19K50La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, dite loi Montagne II. Ainsi, les zones de montagne…
Données de la Présence Numérique des Territoires DPNTAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K11Le DPNT est le jeu de données diffusé et maintenu par l'équipe de la Suite territoriale au sein de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) dans le cadre de l'établissement du Référen…
Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 10K3K00Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agréme…
Correspondance entre les codes postaux et codes INSEE des communes Françaises. Huwise Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 109K36K814Ce jeu de données intègre par ailleurs des données de référence sur les communes: Population Superficie Altitude moyenne Forme géographique Ce jeu de données a été constitué à partir des données…
Label Ville amie des animaux Région Île-de-France Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 12K3K20Depuis 2020, la Région distingue avec le label « Ville amie des animaux », de 1 à 3 pattes, les communes franciliennes qui œuvrent en faveur de la protection des animaux de compagnie, contre la maltr…
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (par communes) – Résultats tour 2 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 21 janv. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2K43000Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 13 décembre 2015 par communes. Résultats consolidés.
Correspondances Code INSEE - Code Postal Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 10K5K20Correspondance entre les codes postaux et codes INSEE des communes franciliennes. Ce jeu de données intègre par ailleurs des données de référence sur les communes: Population Superficie Altitude …
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 12 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K3K00Ce jeu de données présente les effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur de 2017-18 à 202…
Répertoire géographique des communes d'Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 8K4K00Le RGC® réalisé par l'IGN est un fichier texte contenant la position géographique des chefs-lieux de commune (mairie), couplée à des renseignements administratifs. Description de certains champs\\ …
Données communales sur la densité de population Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 7K3K00Ensemble des densités de population (à la commune en ha et au km²)
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données agrégeables) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits par commune dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés dans les systèmes d’information et enquêtes d…
Grand Projet de Ville (GPV) Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K2K00Le programme des GPV, pour la période 2000-2006, prend le relais des Grands Projets Urbains (GPU) lancé entre 1991 et 1994. Il s'intègre aux Contrats de Ville qu'il vient compléter et renforcer. Le G…
Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 10 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K3K00Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participat…
Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 août 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
