Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K76700Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Compte administratif 2020 Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57800Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2021. Donnée de synthèse générée…
Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75600Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50100Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget primitif 2016 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83800Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Compte administratif 2015 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61500Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la D…
Comptes individuels des communes Christian QuestMis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 12K2K03Ces données proviennent du site https\://www\.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex de la DGFiP. Les fichiers .ods proposés au téléchargement pour chaque commune et chaque année ont été agrégés en …
Compte administratif 2017 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72600Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la …
Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52700Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56600Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73900Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues…
Budget primitif 2019 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75900Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues…
Compte administratif 2016 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77100Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Dire…
Compte administratif 2017 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K84900Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Dire…
Budget primitif 2020 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K89000Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues…
Budget primitif 2017 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60200Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues…
Compte administratif 2018 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K99400Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Dire…
Compte administratif 2019 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K1K00Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Dire…
Budget primitif 2018 de la Ville du Havre Ville du Havre Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K76600Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues…
Comptes et bilans déposés aux greffes RNCSChristian QuestMis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K11Ce jeux de données est une archive librement accessible des données opendata diffusées par l'INPI. Les données saisies quotidiennement sont disponibles dans leur format XML original. LICENCE: licen…
