SGA TbldeBord Liste des membres du conseil departemental CD76 10oct24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K6800Ce tableau de bord dynamique permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc. I…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 109500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 27 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 99600Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 95500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 90400Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Liste des délibérations Rosny-sous-Bois Rosny-sous-Bois Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Liste des délibérations du Conseil Municipal Rosny-sous-Bois
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 12 oct. 2018Métadonnées :Bon (100 %) 3K15000Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https\://www\.saint-a…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 2K42700Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Conseillers municipaux de Montreuil-en-Touraine DELETED DELETEDMis à jour le 9 oct. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K15200Conseillers municipaux de Montreuil-en-Touraine pour le mandat en cours de 2016 avec les commissions associées.
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K13200Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 12 oct. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 2K11900Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https\://www.…
Bilan Carbone de RSEAUD Consult. RSEAUD ConsultSARL RSEAUD Consul Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K16500RSEAUD Consult a réalisé son bilan carbone avec les données de 2023. RSEAUD Consult est un cabinet conseil qui accompagne les entreprise dans la mise en place de leur démarche RSE. Animateurs de Fres…
Bilan Carbone RSEAUD Consult. RSEAUD ConsultSARL RSEAUD Consul Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1100Bilan Carbone de RSEAUD Consult pour l'année 2023
Comptes-rendus du conseil municipal Fleury-sur-Orne Mis à jour le 10 juin 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 46415100Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.
