Délibérations 2019 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K32K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
Marseille - Élus 2014-2020 Ville de Marseille Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K11600Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'info…
Délibérations 2017 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.
Marseille - Élus 2001-2014 Ville de Marseille Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K10500Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'info…
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 8 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K37000L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 1…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 3 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 3 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K78900L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 16 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K61000L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 28 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K99500Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. Ce fichier est construit selon le Socle Commun des Données Locales proposé par Opendata France. …
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 4 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K44700L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 12 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 1K35000L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de c…
Délibérations Ville de Meudon Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26300Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
Délibérations - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51000Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Tours Il est possible de filtrer les données par dates et par thèmes. Les délibérations sont téléchargeables au forma…
Délibérations du conseil municipal de La Possession DCMMairie de La Possession Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K12K00Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil du conseil municipal de La Possession à partir de l'année 2022. Il est conforme à la normalisation du Socl…
CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 30 juin 2021Métadonnées :Bon (100 %) 4K51000Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la …
Liste des Elus au Conseil Municipal Commune de Saint-Paul-lès-Dax Mis à jour le 10 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K38200Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste ordonné de membres avec leur appartenance aux commiss…
Délibérations Mairie de Cannes Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K76600Liste des délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Mairie de Cannes, d’avril 2014 à ce jour. Un lien permet de télécharger chaque délibération (annexes non-incluses). À noter : la mis…
SixtsurAff_Deliberations_2018 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K33100Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibéra…
Délibérations du Conseil Municipal Commune de Saint-Paul-lès-Dax Mis à jour le 18 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K48000Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2015. Il décrit les délibérations et propose pour chaque délibération un…
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998 Commune d'Anglet Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K79200Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
