Hydromorphologie des cours d'eau CARHYCEAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 22 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K39300L’altération de la morphologie des cours d’eau est l’un des principaux obstacles au bon état écologique des milieux aquatiques. A défaut d’une prise en compte de ce facteur essentiel dans les program…
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2052100La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 201…
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.
Cours d’eau principaux du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65800Couche des cours d’eau principaux du département
Tampons de 35m autour des cours d'eau Police de l'eau (JDD simplifié) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 145000tampon de 35m issu par traitement du JDD l\_seghyd\_l\_061 représentant la zone autour des segments hydrographiques qualifiés de cours d'eau Ce JDD est mis à jour régulièrement en lien avec la mise à…
Réseau routier principal du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 6 juin 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53400Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départementales de catégorie 1)
Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise DDT Aveyron Mis à jour le 22 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K46600Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la pr…
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40000La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés validée par AP 26 février 2025 Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 4 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35900Cartographie évolutive des cours d'eau du département de la Haute-Saône. Cette couche est validée pour le BCAE mais elle comporte en plus dans sa structure de table un champ "ECOULT" qui détermine le…
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 DDT de la Loire Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2451000Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au 31 Décembre 2025
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45100EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
BASSIN_VERSANT_TOPOGRAPHIQUE_050 DDTM Manche Mis à jour le 29 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87634500Table des bassins versants topographiques dans la Manche ou limitrophes des départements voisins, issue de la BDTOPO\_V3, dans le thème HYDROGRAPHIE. cf https\://geoservices.ign.fr/sites/default/file…
Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86337900En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suf…
Cartographie (2025) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74123700Mise à disposition d’une cartographie progressive (31/01/2025) des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à…
Référentiel des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74044300SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012 DDT Aveyron Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72226500Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63135000EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 57035300Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau dans le département de l'Aveyron. Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et…
Hydrographie Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 18 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Localisation des bassins, ruisseaux, lacs et fleuves de Blagnac. La commune fait partie du bassin versant de la Garonne, et est traversée par la Garonne et son affluent le Touch, qui servent de front…
Suivi des tronçons hydrographiques caractérisés de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 59000Ces données correspondent au tableau des suivis et expertises réalisés par les instructeurs Police de l'eau de la DDT61. La même donnée expurgée des informations personnelles et nominatives est dispo…
