Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4382300Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la r…
Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4301900Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L'emprise géographique regroupe les communes qui sont intégralement classées en zone de montagne et les …
Taux de boisement en Isère – Millésime 2021 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3846800Taux de boisement par commune .en 2021
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 3 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3782900Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3745100Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 4 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3712800Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3703100Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires, et par nappe d'accompagnement (souvent assimilée au lit majeur) pour les fleuves et cours d'…
Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3472500Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), – Carte Communale (CC).
Classement sonore des trams - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3134300Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des tramways en Isère. Cette série de données représente les secteurs affectés par le bruit des tramways en fonction de la catégorie sonore…
Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2861300répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère est chargé de garantir l'accessibilité des Établissements…
PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 280300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v5) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2601500Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise à l’établissement d’une cartographie des cours d’eau qui couvre a minima l…
Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1992700Répartition des correspondants Transition Énergétique par EPCI – Isère Objectifs Identifier les interlocuteurs référents en matière de transition énergétique La transition énergétique et écologique c…
Projets de protection d’espaces naturels dans le cadre de la déclinaison départementale de la SNAP - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 150000Cette couche donne à voir l’ensemble des projets de protection figurant dans la feuille de route SNAP iséroise, catégorisés par niveau de maturité. La SNAP est une Stratégie Nationale qui vise à couv…
Secteur de tram classée en catégorie 5 en tissu ouvert - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1505200Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en œuvre les protections nécessaires en v…
