Décisions 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63600Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46100Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103\_del…
Délibérations de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84100Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.
Arrêtés de la commune de Batz-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K47400Actes réglementaires pris par la Commune de Batz sur Mer. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60200Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Délibérations de la commune d'Herbignac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K96600Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Herbignac depuis janvier 2019.
Arrêtés de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 2K52000Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2022 DELIBGSA_2022GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2022. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2023 DELIBGSA_2023GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2023. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
DECISIONS 2024 - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28600Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Arrêtés de la commune de La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K38500Actes réglementaires pris par la Commune de La Turballe. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2024 DELIBGSA_2024GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2024. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux de Saint molf Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516\_deliberation\_lis…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42400Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_deliber…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune du Croisic. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_delibera…
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2021 DELIBGSA_2021GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2021. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31300Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516\_deliberati…
Délibérations de la commune d'Assérac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32500Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Assérac depuis janvier 2020.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2025 DELIBGSA_2025GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K6K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2025. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
