Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) - Ville de Clermont-Ferrand Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K56100Ce jeu de données présente la localisation des DAE (Défibrillateurs Automatisés Externes) sur le territoire Clermontois. Il est construit à partir de trois jeux de données source : Défibrillateurs …
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 Ville du Havre Mis à jour le 27 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77500Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay Communauté de communes du Pays de Chantonnay Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3982201Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) impose aux collectivités de déclarer…
2024 véhicules loi l'om hervé PoissonMis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2802701Dans le cadre de la loi sur l'organisation de la mobilité dite loi l'OM il est demandé de renseigner le nombre de véhicule acheté en 2024 avec une répartition entre véhicules à faible ou très faibl…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ArcelorMittal Distribution Services France) AMDSFArcelorMittal Distribution Services France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 1K80000Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
vfe-prive-582680781-20231208 ARNAL RESOTAINER Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 9815300Déclaration Loi d’Orientation des Mobilités ARNAL RESOTAINER et ses filiales
déclaration dépenses obligatoire 2024 Anne de LAGILLARDAIEMis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6552500tableur déclaration dépenses obligatoire 2024
