Délibérations 2019 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K32K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
Délibérations 2017 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.
Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : \* DIGNE-P…
Délibérations 2023 Département du Doubs Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K84600Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2023. Il est conforme à l…
Délibérations 2024 Département du Doubs Mis à jour le 23 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K52500Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2024. Il est conforme à l…
Marseille - Délibérations 2009-2017 Ville de Marseille Mis à jour le 11 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 9566700Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Marseille - Délibérations 2021 Ville de Marseille Mis à jour le 31 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 9569400Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection des rapports et délibérations du Conseil Général accessible en ligne Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 3K61400Dans le cadre de leur mission de conservation, de communication et de valorisation du patrimoine écrit dont elles ont la charge, les Archives départementales des Côtes-d'Armor conduisent depuis plusi…
Marseille - Délibérations 1998-2008 Ville de Marseille Mis à jour le 11 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 8867100Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Marseille - Délibérations 2019 Ville de Marseille Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 79473900Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Délibérations 2025 Département du Doubs Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K20700Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2025. Il est conforme à l…
Délibérations 2021 Département du Doubs Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63800Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2021. Il est conforme à l…
Délibérations 2022 Département du Doubs Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64500Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2022. Il est conforme à l…
Marseille - Délibérations 2023 Ville de Marseille Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 71050200Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Marseille - Délibérations 2020 Ville de Marseille Mis à jour le 31 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 6309800Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Marseille - Délibérations 2022 Ville de Marseille Mis à jour le 3 janv. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 62216600Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 28 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K99500Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. Ce fichier est construit selon le Socle Commun des Données Locales proposé par Opendata France. …
Marseille - Délibérations 2018 Ville de Marseille Mis à jour le 31 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54258200Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille \* Source : site internet de la Ville de Marseille \* Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). \…
Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Délibérations - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K84000Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil et du Bureau Métropolitain de Tours Métropole Val de Loire. Il est possible de filtrer les données par dates et par thèmes. Les délibérations…
