Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K40700L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41900L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36800L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de c…
Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028) Région Normandie Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028). Le jeu de données res…
Liste des délibérations (2016 à 2021) Région Normandie Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le schéma du Socle Commun des…
Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet Ressourcerie datalocale Mis à jour le 3 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K50700Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet.
Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K9K00Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet.
Déliberations de la Région des Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K98800Liste des délibérations du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Régional des Pays de la Loire. Pour plus d'informatio…
Délibérations du CCAS Les Lilas Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K25K00Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
Annexe(s) des délibérations de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K7500Annexes des délibérations adoptées par le Conseil et par le Bureau à compter du 1er juillet 2022. Pour une recherche d'annexes antérieure au 1er juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la…
Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K1K00Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet.
Délibérations 2023 Les Lilas Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6K39K00Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
Délibérations des organismes adhérents du GIP RECIA GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K34500Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparen…
Délibérations 2022 Les Lilas Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K35K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil régional des Pays de la Loire de 2012 à 2018 Région des Pays de la Loire Mis à jour le 8 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des rapports, des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les rapports, les délibérations et les procès-v…
Délibérations 2020 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K41K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
Délibérations 2021 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K33K00Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
Projets et ordres du jour des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest DO_ODJ_VDBBMBrest métropole Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 10K98600Ordres du jour des conseils de Brest métropole et de la ville de Brest, généralement publiés une semaine avant le conseil. Les ordres du jour peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet…
Délibérations 2018 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K52K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018
Délibérations 2016 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.
