Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ? Premier ministre Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux par…
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K84410La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y …
Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ? Premier ministre Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5K1K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux par…
Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ? Premier ministre Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr Premier ministre Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K57200La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'a…
Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD Etalab Mis à jour le 20 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K30700Dans le cadre de la convention de partenariat de recherche P-2016-004 signée par la DILA, la Cour de Cassation et l'Administrateur Général des Données (AGD), et dans le contexte plus global de la dif…
Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE Premier ministre Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Déclaration en ligne de changement de coordonnées : statistiques 2005-2013 Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K46210ce fichier contient les statistiques des déclarations de changement de coordonnées effectuées par les usagers sur le téléservice changement-adresse.gouv.fr (de 2005 à début 2010) puis sur mon.service…
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr Premier ministre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K34400Derniers articles et brèves d'actualité publiés sur Entreprendre.service-public.fr/actualites à destination des entreprises au format XML. Ces articles informent les entreprises sur les mesures admin…
Métadonnées des Discours publics de Vie-publique.fr Premier ministre Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 76615200Vie-publique.fr est un site à destination des usagers. La Direction de l'information légale et administrative (DILA) met à disposition les métadonnées de près de 150 000 discours publics prononcés p…
Annuaire des services publics nationaux Christian QuestMis à jour le 14 févr. 2016Métadonnées :Bon (89 %) 6K72213La DILA diffuse officiellement depuis mai 2016 ces données sur https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-de-lorganisation-administrative-de-letat/ Extraction des données de l'annuaire des s…
