EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K17500Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Cantons du Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16700Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
LIMITE ADMINISTRATIVE Région Guadeloupe DEAL Guadeloupe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22900L\_REGION\_S
Limites communales en 2012 du département du Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 78423900Ensemble des communes au 1er janvier 2012 composant ou ayant fait partie du département du Maine-et-Loire(49) avant les premières fusions de communes nouvelles : Chemillé-Melay, Baugé-en-Anjou et Cl…
Limites communales en 2012 dans le département du Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6639900Ensemble des communes composant le département du Maine-et-Loire au 1er janvier 2012 avant les premières fusions de communes nouvelles : Chemillé-Melay, Baugé-en-Anjou et Clefs-Val-d'Anjou en 2013. …
Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57039200Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.
N_CIRCONS_CANTON_BDT_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48324300N\_CIRCONS\_CANTON\_BDT\_072
