Arrêt des grues cendrées migration BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26400Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g du PAR
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15400Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme d’action régionale nitrates (…
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 9212200Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement (EBF) est l’espace nécess…
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 8282700Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de juin 2025 produite par l…
Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7154700Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG\_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités ajoutées corresponden…
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6874300Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux…
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6083700Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte local. Ce travail a c…
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6069300Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans les territoires. C’est…
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5323200Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux n…
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5001400Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites MIA, des programmes de me…
