Stations d'épuration suivies réglementairement par la DDTM du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 60714300Stations d'épuration des eaux usées domestiques dont le contrôle est assuré par la DDTM du Morbihan au titre de la police de l'eau - c'est à dire les stations ne relevant pas de la réglementation sur…
Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire Syndicat de la Loire Aval Mis à jour le 14 sept. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K18200Le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire délimite le bassin versant des derniers affluents de la Loire (hors Sèvre Nantaise et les affluents du Lac de Grand Lieux) sur lequel s'applique le Schéma d'…
Âge des conduites du réseau d'eau potable Région des Pays de la Loire Mis à jour le 21 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K69800Nombre de kilomètres de conduite d'eau posée par année (depuis 1950) ANNEE DE POSE année de pose, SOM somme des longueurs de conduite posées par an
Réseau de collecte des eaux usées Région des Pays de la Loire Mis à jour le 21 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Description du réseau de collecte des eaux usées. ECOUNORM écoulement normal - DIAMETRE diamètre du collecteur - MATERIAU Matériau du collecteur - LONGUEUR Longueur - ZAMONT Altitude amont - ZAVAL Al…
Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 87540200Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales. Mais la compétence peut être transférée à un groupe…
Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 82925300L'assainissement collectif est un service public local non obligatoire qui incombe aux communes en vertu du II de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) à l'intérie…
Agglomération d'assainissement du Puy-de-dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 72522400Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991). Une agglomération est une zone dans laquelle la populati…
Zonage d'assainissement Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 58124700Les secteurs relevant de l'assainissement sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général …
Stations de traitement des eaux usées de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 7 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57234300Objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (STEU) domestiques, par différence avec les stations de traitement des eaux industrielles, du département de la Charente. Ancienn…
Stations d'épuration localisées ponctuellement Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 56623500Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle DDT Vaucluse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3425100Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2681900Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne représentées ponctuellement
