bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau DDTM Morbihan Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27800zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d'eau de 2016. Fourni par gilles.roudaut le 31/03/2016 p…
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants dans les EPCI d'Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2022 DDTM Morbihan Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400Compilation au 01/07/2022 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Identification des cours d'eau dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53800Les travaux et opérations d’entretien sur un cours d’eau ont des répercussions sur la nature environnante et sont encadrés par la réglementation. Dans un cours d’eau, seuls les travaux répondant à la…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 20/06/2020 DDTM Morbihan Mis à jour le 22 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48800Compilation au 20/06/2020 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2021 DDTM Morbihan Mis à jour le 8 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 99039400Compilation au 01/07/2021 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Référentiel des masses d’eau cours d’eau artificiel en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87950300SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Référentiel des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87846000SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
BASSIN_VERSANT_TOPOGRAPHIQUE_050 DDTM Manche Mis à jour le 29 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87734500Table des bassins versants topographiques dans la Manche ou limitrophes des départements voisins, issue de la BDTOPO\_V3, dans le thème HYDROGRAPHIE. cf https\://geoservices.ign.fr/sites/default/file…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2023 DDTM Morbihan Mis à jour le 14 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81835400Compilation au 15/06/2023 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Référentiel des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74044300SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2024 DDTM Morbihan Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73622600Compilation au 15/06/2024 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73347300SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Localisation et surfaces des plans d'eau de plus de 1000m² en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66727000N\_PLAN\_EAU\_IFN\_S\_019 N\_PLAN\_EAU\_IFN\_P\_019 La DIREN Limousin a confié à l’Institut Forestier National (IFN) l’inventaire cartographique des étangs du Limousin à partir d’orthophotoplans. Le…
Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65342000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2023\_ZSUP\_019 Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Travail réalisé en o…
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58441000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2018\_ZSUP\_019 Table réalisée à l'été 2018. Elle concerne l'existence dans les groupements de communes d'une compétence en lien avec la gestion des milieux aquatiques. Ce…
Plans d'eau localisés à l'exutoire en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 521000L\_PLAN\_EAU\_P\_019 Plan d'eau douce localisé à l'exutoire. Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profon…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2025 DDTM Morbihan Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 225000Compilation au 15/06/2025 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52500L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui pers…
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48600Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.
