Loi_eau_67_2023 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90337200La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
95PREF20010179 - PPRMT Gonesse Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 61929900Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Gonesse.
95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 60729100Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Pontoise.
95DDT20130007 - PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 53622500Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Beaumont-sur-Oise.
95DDT20130015 - PPRN-MT Argenteuil (Risques carrières souterraines, remblais et dissolution du gypse) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 51926600Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73736700Zones\_non\_cartographiees\_loi\_eau\_2022
Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49400Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)
Zar_Par7_R24 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70237500Zar\_Par7\_R24
Nouvelle-Aquitaine : Partie Ouest des Zones vulnérables pour allongement des périodes d'interdiction d'épandage DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3612600Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables aux nitrates pour le renforcement de la période d'interdiction d’épandage. L'arrêté interministériel de ca…
Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29000L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou ident…
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 11 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34700Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des espèces qui sont dans l'obl…
Economie et partage de la ressource en eau (Axe 2 de la déclinaison du Plan Eau en région) DREAL Grand Est Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49400Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs dépourvus de gouvernance ac…
Zones d'alerte sécheresse concernant les eaux superficielles Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32600Zones hydrographiques où peuvent s'appliquer des mesures de restriction ou d'interdiction provisoires des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse.
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 97351300Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indi…
2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62700Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Zones humides de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82544800La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K43700La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un c…
Délimitation en sous-bassin versant de la zone de répartition des eaux (ZRE) des Usses (Haute-Savoie) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 77025300Le bassin-versant des Usses est découpé en 4 zones correspondant au plan de gestion de la ressource en eau des Usses.
Zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 3 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 77025000Le lot de données contient les jeux de données correspondant à : la liste des communes citées dans l'arrêté du préfet de la Lorraine, coordonnateur du bassin Rhin-Meuse, signé le 08 octobre 2015, de…
N_ZONE_HUMIDE_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 6 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 76925800Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée (autre que la zone dite Ramsar) sur la Région Ile de France
