Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont Conseil départemental d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars 2010.
Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 eau74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K91300Archive\_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape Lambert 93 En Haute-Savoie, la qualité des eaux superficielles est surveillée par un r…
Foncier ENS CD76 20230101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er janvier 2023. …
Sites ENS Perimetres CD76 20210115 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Périmètres des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Seine-Maritime classés et données afférentes (typologie d’ENS, communes, superficie des parcelles acquises ou conventionnées, partenaires de gest…
Foncier ENS CD76 20201201 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020.…
Sites ENS Perimetres CD76 20210115 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5876700Périmètres des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Seine-Maritime classés et données afférentes (typologie d’ENS, communes, superficie des parcelles acquises ou conventionnées, partenaires de gest…
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude Département de l'Aude Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude Département de l'Aude Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Sites inventoriés dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS Département de l'Aude Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par…
Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente Métadonnées :Bon (100 %) 1K6600Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de le…
Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente Marion HENRYMis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon (100 %) 8582900La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale e…
Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente DEPARTEMENT DE LA CHARENTE Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7549800La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale e…
