Contrat Plan Inter Régional Rhône Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 13 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Le Plan Rhône est un projet global de développement durable sur le fleuve et sa vallée. Il rassemble l’État, le Comité de Bassin Rhône Méditerranée, les Régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte-d’Azur,…
Contrat Plan Inter Régional LOT Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00En 1969 a d’abord été créée l'Association pour l'aménagement de la Vallée du Lot, qui regroupait près de 600 communes de la vallée. Les 5 Départements concernés (dont la Lozère) ont ensuite créé l’En…
Contrat de Projets Etat - Région Massif Central Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc-Roussillon.
Compte général de l'Etat : balances par compte et par programme Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Les balances générales des comptes issues de l’application CHORUS ayant alimenté la production du Compte général de l’État (CGE).
Etat civil – Acte de mariage – Par année et par mois La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K64900Comptabilisation des actes de mariage par année et par mois. Couvre de 1996 à janvier 2019
Etat civil – Acte de naissance – Par année de naissance du père La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K47000Comptabilisation des actes de naissance par année, par mois et par année de naissance du père.
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par année de naissance de la mère La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K43200Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par année de naissance de la mère.
Etat civil – Acte de décès – Par type de lieu La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K37500Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par type de lieu. Couvre de 1996 à janvier 2019
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par département de naissance du père La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K44900Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par département de naissance du père.
Etat civil – Acte de décès – Par age La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42300Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par âge.
Etat civil – Acte de mariage – Par différence d’age des époux La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K33500Comptabilisation des actes de mariage par année, par mois et par différence d'age des époux.
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par département de naissance de la mère La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K36700Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par département de naissance de la mère.
Etat civil – Acte de mariage – Par age de l’épouse La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K33600Comptabilisation des actes de mariage par année, par mois et par age de l'épouse.
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par année de naissance du père La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K33900Comptabilisation des actes de reconnaissance par année, par mois et par année de naissance du père.
Etat civil – Acte de naissance – Par année de naissance de la mère La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37400Comptabilisation des actes de naissance par année, par mois et par année de naissance de la mère.
Service public pour l'emploi local (SPEL) en Hauts-de-France (2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K44600Périmètre des Services publics pour l'emploi local (SPEL) Depuis le 1er juillet 2016 une nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi Local (SPEL) a été mise en place en région Hauts-de-France…
Etat civil – Acte de reconnaissance – Par année et par mois La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K25800Comptabilisation des actes de reconnaissance par année et par mois.
Etat civil – Acte de décès – Par sexe La Rochelle Mis à jour le 1 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K35600Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par sexe. Couvre de 1996 à janvier 2019
Administration et service aux usagers - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_A_ADMIN_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K87500Services administratifs et services aux usagers \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche…
Zonage du contrat urbain de cohésion sociale BAT_ZON_ContratUrbCohesSocialBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K71500Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'interv…
