ORT - Opération de revitalisation du territoire de Brest BAT_ZON_OpeRevitalisationTerriBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K70900Périmetre de l'ORT permettant de mettre en œuvre de nouveaux outils juridiques pour mener à bien son projet de revitalisation du centre-ville, afin notamment de :favoriser la réhabilitation de l’habi…
Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...) REF_CAD_LocauxBrest métropole Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K35100Propriétés bâties (locaux Majic3) - Partie d'évaluation Données issues des fichiers fonciers de la DGFiP et donnant pour chaque local soumis à la taxe foncière, son descriptif, son évaluation et se…
Sobriété foncière dans les Parcs naturels régionaux Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 161000Les Parcs Naturels Régionaux organisent depuis longtemps un développement cohérent alliant attractivité et développement local, avec une recherche permanente de protection du patrimoine naturel et de…
Équipements de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3723600Équipements et zones communautaires de Lorient Agglomération. Cette couche comprend les parcs d'activités en gestion communautaire, les équipements propriété ou/et gestion communautaire, les grands …
Données statistiques des zones d'activités économiques en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 338100Données statistiques communales et à l'EPCI des zones d'activités économiques en Bretagne Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territ…
Cartographie anonymisée des propriétaires publics de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 332100Jeu de données recensant le domaine privé des personnes publiques. Les personnes publiques sont reconnues aujourd'hui comme étant propriétaires de leurs biens. Il s'agit néanmoins d'une propriété sp…
Les logements REF_CAD_LogementsBrest métropole Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K19600Extrait des fichiers fonciers de la DGFiP : seuls les locaux de type Maison ou Appartement ayant un code affectation "Habitation" figurent dans cette couche. \*\*Thématique \*\*Référentiels (plan …
Bâtis avec population estimée du cadastre de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 255000Cartographie des bâtiments du cadastre sur le territoire de l'agglomération, avec population estimée par bâtiment. Cette base de données est issue d'un calcul pour faciliter les analyses sur le terr…
Coordonner les stratégies d'aménagement pour préserver les espaces naturels, prévenir les risques côtiers et gérer durablement le foncier littoral. SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 92414100Polygone schématisant la zone "espace côtier" Hauts-de-France, espace littoral à gérer durablement. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfecto…
Lauréats appels à projets recyclage friches (1ère, 2ème et 3ème édition) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2131600Mise à jour 2022-08-25. La reconquête des friches constitue un enjeu majeur d'aménagement durable des territoires pour répondre aux objectifs de maîtrise de l'étalement urbain, de revitalisation urb…
Foncier public mobilisable pour de l’implantation de panneaux photovoltaïques en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1941600Mise à jour 2022-11-14. Disposer des parcelles susceptibles d’accueillir du photovoltaïque en région Bretagne Foncier public propriété Etat mobilisable en première approche pour de l’implantation de …
Tache bâtie du Finistère - 2005 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 179800Cette couche représente l'enveloppe autour du bâti dans le département du Finistère (29). Elle a été produite à partir de la bdtopo 2005 de l'IGN par les services de la DREAL Bretagne. La tache bâtie…
Tache bâti et infrastructures en Bretagne - 2013 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 175000Cette couche représente la tache du bâti et des infrastructures en Bretagne. Elle a été produite à partir de la bdtopo de l'IGN et du PCI vecteur de la DGFIP, par les services de la DREAL Bretagne da…
Tache bâti en Bretagne (PCI vecteur) - 2016 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 161000Cette couche représente la tache autour du bâti en Bretagne. Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur 2016 de la DGFIP, dans le cadre de l'atelier foncier régional.…
Les périmètres des aménagements fonciers Département de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K5K00Avec la loi relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR), le département détient désormais la globalité de la compétence en aménagement foncier rural, englobant des opérations auparavant c…
Évolution des prix de du foncier en France DVFDonnéesPubliques.org Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 6K79410Jeu de données présentant les coefficients directeurs de l'évolution des prix de l'immobilier en France par trimestre au niveau de la section (sous-découpage communal) en partant du trimestre le plus…
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de la Drôme PDIPR 26La Drôme Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K90600Chemins inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée. Le PDIPR a pour objectif de recenser les itinéraires de randonnées ainsi que les chemins d'accès aux sites de prat…
Sites fonciers économiques - PENE, projets PER et sites clé en main au 5 septembre 2025 Région Hauts-de-France Mis à jour le 7 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1921300Cette carte géolocalise : -les projets d'envergure nationale ou européenne (PENE) -les projets d'envergure régionale (PER) -les sites "clé en main" -les gigafactory et les 18 territoires d'industrie.
243600327_PLUi_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00\[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
