Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015 Ville du Havre Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011 Ville du Havre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Marchés immobiliers et enjeux en matière d'habitat en Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 107400Zoom sur le littoral élargi représentant le taux de croissance annuel moyen en pourcentage du nombre de ménages entre 2009 et 2014, l'évolution du nombre de ménages, la tension locative HLM en 2018, …
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Encadrement des loyers de Plaine Commune 2023 Thomas LegrandMis à jour le 1 juin 2023Métadonnées :Bon (89 %) 8K91411La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur le marché locatif privé, le territoire…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 Ville du Havre Mis à jour le 27 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77500Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Encadrement des loyers de Plaine Commune Aymeric DominiqueMis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K1K11Encadrement des loyers de Plaine Commune La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années …
Encadrement des loyers de Montpellier Aymeric DominiqueMis à jour le 8 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K11Encadrement des loyers de Montpellier La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l’encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur…
Encadrement des loyers de Est Ensemble Aymeric DominiqueMis à jour le 1 juin 2023Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K11Encadrement des loyers de Est Ensemble La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années su…
Encadrement des loyers de Bordeaux 2023 Thomas LegrandMis à jour le 8 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K91301La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur le marché locatif privé, le territoire…
Prix de l'immobilier dans l'Ardèche Thomas FedererMis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K29501Ce jeu de données retrace les variations du prix au m2 dans le département de l'Ardèche tous types de maisons et communes confondus. C'est en fonction des dernières transactions immobilières réalisée…
Parc Immobilier de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Parc Immobilier de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie en 2017
Inventaire immobilier Etat ds CD76 20181213 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l’État est propriétaire et occupant en Seine-Maritime. L’État recense et valorise chaque année…
Soutien immob entreprise par EPCI CD76 2017a2020 20210825 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Tableau des montants de subventions accordés par le Département de la Seine-Maritime et par les EPCI (voir glossaire dans les métadonnées) au titre du dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprises …
