Comptes financiers uniques depuis 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13400En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis 2022. Il est voté annuell…
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12000Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Leur but est d’ajuster…
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF) Région Normandie Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11200Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières lors du vote notamment. …
Chiffres clés contrats publics Région Bretagne depuis 2022 Région Bretagne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6095500ce jeu de données sert à alimenter l'observatoire des données de l'achat public , il contient les données relatives aux contrats publics de la Région bretagne et de son mandataire la Sembreizh. Plus…
Budgets supplémentaires depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11300Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https\://www\.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calva…
Budgets primitifs depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13500Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il constitue…
Budget primitif 2026 Région Bretagne Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4482600Ce jeu de données présente le budget primitif 2026 de la Région Bretagne ; les crédits de paiement en dépenses et les recettes ventilés par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et compta…
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valabl…
Conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais 2010-2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K48800Liste nominative des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais élus pour la mandature 2010 - 2015
Conseillers régionaux Picardie 2010-2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K46000Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015
Mandats nationaux des conseillers régionaux 2010 - 2015 du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K36500Mandats parlementaires des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais sur la mandature 2010 - 2015
Répartition des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais 2010-2015 (par commissions thématiques) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41100Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015
Budget primitif du département du Finistère Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 2 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K26900Le budget primitif (BP) détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il fixe les montants maximums de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice. Il détermine…
Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault Département de l'Hérault Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault. Rendez-vous sur la page Délibérations sur Hérault.fr, pour consulter les délibérations au format PDF (de 2018 à 2021) Métadonnées : COLL\_NOM :…
Subventions versées aux associations par le Département d'Ille-et-Vilaine Département d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Ce jeu de données donne la liste des subventions accordées aux associations par le Département d'ille et vilaine sur l'exercice antérieur. Il s'agit d'un cumul des montants des subventions accordées …
Délibérations du Conseil Municipal Commune de Saint-Paul-lès-Dax Mis à jour le 18 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K48000Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2015. Il décrit les délibérations et propose pour chaque délibération un…
Historique des Gouvernements de la Vème République Adrien Rosi Dit RozziMis à jour le 13 mars 2025Métadonnées :Bon (100 %) 10K2K00Ce jeu de données liste l'ensemble des membres des Gouvernements de la Vème République. 1\. Liste des Présidents de la Vème République Fichier cible liste-presidents-5eme-republique.csv Descripti…
COMMUNE Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 16 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (11 %) 4K1K00Limites de communes de VGP 2014
Liste des élus CCEJREntre Juine et Renarde Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 4K26310Ce jeu de données comprend le nom et prénom des élus, sexe, date de naissance, profession, nationalité, commune de mandature, type de fonction (municipal/communautaire).
Equipements culturels Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 15 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (11 %) 3K2K00There is no description available.
