Aires d'attraction des villes 2020 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5683100Définition: L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, qui définit l’étendue de l’influence d’un pôle de population et d’emploi sur les communes en…
Centres instructeurs ADS - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5705600centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du département de l'Isère. Les Services d'Instruction ADS dans le département de l…
Routes à grande circulation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5625000Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour l'Isère. Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui perme…
PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5554400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmetre des SCOT - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5354300SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les périmètres de SCOT sont les seuls objets géographiques présents …
Digue de protection contre les inondations et digue de rivières canalisées (ponctuel) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5437600Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche …
PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5314100Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 1 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5223300Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4975300Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hyd…
Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4942500Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’I…
Carte de densité brute LiDAR HD - Auvergne-Rhône-Alpes - 2024-2025 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99116100Carte de densité du semis de points classé LiDAR HD en projection Lambert-93 couvrant la région Auvergne-Rhône-Alpes (73290 km²) au pas de 5 m. Elle se présente sous la forme d'un raster en niveaux …
Semis de points LiDAR HD classé - Auvergne-Rhône-Alpes - 2021-2027 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 98112200Semis de points LiDAR classé en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 qui couvrira à terme la région Auvergne-Rhône-Alpes (74406 km²) d'une densité de 10 points / m². L'emprise comprend également les com…
Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4856700couche aggrégée des données de télédétection fournies par le SERFOBE, dont certains polygones douteux ont été triées à la réception de la couche. Cette couche a été croisée avec différentes couches d…
Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4832800Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en zones vulnérables, – par un second arrêté complétant le 1er et portant déli…
Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4816100L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables (dite loi APER) encadre l’implantation des installations photovoltaïques sur le…
Zonage 2018 des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4853100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4804200La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91…
PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4753100La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4663800Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
Types de risque traités dans les PPRN multirisques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4541400Table non géométrique utilisée dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la l…
