Quartiers de la ville de Cergy Ville de Cergy Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K29000Ces quartiers peuvent être visibles sur l'application cartographique de la Ville de Cergy : Plan de ville interactif de Cergy La Ville de Cergy est composée de 9 quartiers : Jeu de données égalemen…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2015 - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14000EPCI - Limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 1er janvier 2015 sur le Département du Loiret. Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale sont des structures…
Couche des limites administratives des communes SIG-GR Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K88000Cette couche contient les limites administratives des communes déduites de la base de données cadastrale, et simplifiées.
Communes des 11 Parcs nationaux de France communes_pnxParcs nationaux de France Mis à jour le 18 févr. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K16200Tableau contenant la liste des communes des onze parcs nationaux de France.
Contours des îlots regroupés pour l'information statistique [Contours IRIS®] - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 84615000Définition de l’INSEE : IRIS signifie « Ilots Regroupés pour l'Information Statistique » et fait référence à la taille visée de 2 000 habitants par maille élémentaire. On distingue trois typ…
Découpage administratif régional issu de GeoFla®, issu la fusion des régions de 2014 GAIAGO Mis à jour le 7 janv. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 10K1K01Couche SIG, au format SHP, représentant le nouveau découpage administratif régional français issu de GEOFLA® (limites départementales de l'IGN) suite à l'adoption, le 17 décembre 2014, de la nouvelle…
Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur l'estuaire de la Gironde et le Bassin dArcachon. Au sens du transfert de co…
Bassins de vie de l'INSEE - Département du Loiret - 2022 Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6125800Cette couche de polygone contient les contours des bassins de vie 2022 du Département du Loiret. Les bassins de vie 2022 sont un découpage territorial de l'INSEE qui remplace les bassins de vie 2012…
Contour administratif de la Métropole Orléanaise - Orléans Métropole Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55311900Cette couche contient le contour de la métropole d'Orléans. Contexte de collecte Le contour de la métropole d'Orléans à été créé pour des besoins cartographiques et pour faciliter la création de zoo…
Liste des communes du département Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K52900Les jeux de données fournis sont constitués a partir des informations récupérées auprès des communes du département.Ils contiennent une description des informations administratives relatives aux comm…
Périmètre des cantons de la Gironde Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K70700Périmètre des 63 cantons du Département de la Gironde,comprenant les 12 cantons infracommunaux sur les communes de Bordeaux, Pessac et Mérignac.
Schéma des Vocations Portuaires Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K96600il nexiste réellement aucune obligation réglementaire pour le Département de se doter d'un document juridique opposable en matière daménagement de l'espace portuaire. Néanmoins, en raison des en…
Sous-découpage portuaire Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73000Au sein des limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe. Ces données présentes ne portent que p…
Base officielle des codes postaux - La Poste - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 463200La base officielle des codes postaux fournit la correspondance entre les codes postaux et les codes INSEE des communes de France (métropole et DOM), des collectivités d’outre‑mer ainsi que de Monaco.…
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des ef…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2024 - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4373100EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 28 mars 2024 sur le Département du Loiret. Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale sont des stru…
Découpage des communes et EPCI du Loiret - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42411000loiret.gouv : Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre disposent du droit de prélever l'impôt, sous forme de fiscalité additionnelle à celle perçue par les communes…
Cantons SIG-GR Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 82320800Cette couche représente les 12 cantons dans lesquels le territoire du Grand-Duché de Luxembourg est officiellement subdivisé.
Quartiers prioritaires - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K42500Emprise des quartiers prioritaires de la politique de la ville de Bayonne. Contexte de collecte Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2023…
Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3673400Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre associés dans un périmètre ter…
