Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) Ministère de la Culture Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 28K8K22Le label « Architecture contemporaine remarquable » a été créé par la loi du 7 juillet 2016. Ce label succède au label « Patrimoine du XXe siècle », créé en 1999 et désormais disparu. Il signale les …
Fréquentation des Musées de France Ministère de la Culture Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 20K9K52Fréquentation totale, payante et gratuite dans les Musées de France de 2001 à 2022. 2001 : Les musées n'avaient pas encore l'appellation. Ils avaient le statut de musée classé ou contrôlé. 2002 : Lo…
Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques Ministère de la Culture Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 19K4K22Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la langue française placée sous l'autorité du Premier ministre. Cette liste regroupe…
Portail FranceArchives - Inventaires des archives françaises Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 11K71302Inventaires des archives conservées dans des services d’archives français (archives nationales, départementales et municipales et des organismes publics et privés), partenaires du portail national de…
Aides à la presse : classement des principaux groupes de presse aidés Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 11K4K02Dans un objectif de transparence, le ministère de la culture publie la liste des titres et, à partir de 2016, des principaux groupes de presse, ayant bénéficié d’aides directes et indirectes. La colo…
Liste des services de presse en ligne reconnus Ministère de la Culture Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 11K2K02Liste des services de presse en ligne reconnus par la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le décret n°2009-1340 du 29 octobre 2009 pris en application de l’article 1er…
Portail FranceArchives - Annuaire des services d'archives publiques en France Ministère de la Culture Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K12Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l'eau. .
Liste des expositions ayant reçu le label « Exposition d’Intérêt National » Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K02« Le label « Exposition d’intérêt national » a été créé par le ministère de la Culture en 1999 pour mettre en valeur et soutenir des expositions remarquables organisées par les musées de France dans …
Collections des musées de France : base Joconde Ministère de la Culture Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 49K5K31La base Joconde décrit les œuvres des musées de France (+ 988 000 notices environ). La base Joconde est le catalogue collectif des collections des musées de France : https\://www\.culture.gouv.fr/Th…
Egalité hommes-femmes dans la culture et la communication Ministère de la Culture Mis à jour le 16 mars 2016Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K12Etat des lieux de l'observatoire de l'égalité entre les femmes et les hommes dans le champ de la culture et de la communication . Elle est le fruit d'un travail statistique qui porte sur l'administra…
Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 25K4K01Le fichier central de la Sûreté nationale, l’un des « fonds de Moscou », saisi par les Allemands en 1940, puis par l’Armée rouge avant d’être restitué entre 1994 et 2001, est l’un des fonds emblémati…
Panorama des festivals Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 15K7K61Panorama des festivals, salons et rencontres organisés en France : photographie des événements répertoriés en 2018. Ce jeu de données n'est plus mis à jour. Ce panorama liste plusieurs milliers de m…
Liste des Musées de France Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 15K5K41Ce jeu de données est maintenant actualisé sur https\://www\.data.gouv.fr/datasets/musees-de-france-base-museofile Il sera archivé le 1 juin 2026.  Ce jeu de données reflète la liste officiell…
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 13K1K01L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles L.122-5, L.122-5-1,L.122-5-2 et R. 122-13 à R. 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci perme…
Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 8K2K01Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide à la distribution de la presse nationale. L’aide à la distribution de la presse quotidienne nationale d’information politique et générale (décret n° …
Tombes militaires de 1870-1871 Ministère de la Culture Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7K2K01La loi du 4 avril 1873 "relative à la conservation des tombes des soldats morts pendant la dernière guerre" (c'est-à-dire la guerre franco-allemande de 1870) permet à l’État français d'acheter des pa…
Liste des agences de presse agréées Ministère de la Culture Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K01Liste des agences de presse inscrites auprès de\*\*\*\*la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le statut d’agence de presse est encadré par l’ordonnance n°45-2646 du 2 …
Grands documents et images de l'histoire de France conservés par les Archives nationales Ministère de la Culture Mis à jour le 10 mai 2017Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K01Photographies de grands documents de l'Histoire de France conservés aux Archives nationales de France. La période couverte par les documents s'étend de 628 à 1958. Une sélection au total de 424 noti…
Dépenses du ministère de la Culture par département Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K31Dépenses du ministère de la Culture par département en 2019. Ces dépenses ne comprennent pas les dépenses de personnel. Source : département de l'analyse budgétaire et de la synthèse, traitement Dep…
Données essentielles des conventions de subvention Ministère de la Culture Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K11Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels. Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 pris pour …
