Compte Administratif 2014 dépenses du BUDGET PORTS DE PLAISANCE Lorient Agglomération Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix…
Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement SATESE, ODADépartement du Morbihan Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K12502Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de cons…
Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l'intérieu…
Sites Espaces naturels sensibles du Département du Morbihan ENSDépartement du Morbihan Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Sites naturels qui constituent une richesse au plan écologique (faune, flore, géologie…) et des paysages. Il s'agit souvent de sites fragiles ou menacés qui bénéficient d'une protection légale.
Conseillers départementaux du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4K31100Liste des cantons et des conseillères départementales et conseillers départementaux du Morbihan - mandat 2021-2027
Actions pédagogiques dans les collèges du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4K10900Actions pédagogiques financées par le conseil départemental, précisant le collège concerné, la nature de l'action, l'intervenant, la durée et le nombre d'élèves concernés
Ports départementaux du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K28400Liste des ports départementaux, de leur statut et des concessionnaires bénéficiaires.
Taxe sur le foncier bâti Département du Morbihan Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K12700Taux de la taxe sur le foncier bâti du conseil départemental du Morbihan
Bénéficiaires du Fonds de solidarité logement, par EPCI FSLDépartement du Morbihan Mis à jour le 29 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K30400Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont …
Montant des aides attribuées par EPCI au titre du fonds de solidarité logement (FSL) FSLDépartement du Morbihan Mis à jour le 29 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K41700Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont …
Equipements intégrés des collèges publics du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K21500Liste des équipements par collège (salle de sport, internat, cuisine...)
Collèges du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K44000Adresse des collèges publics et privés du département du Morbihan
Bibliothèques et médiathèques du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K12600Coordonnées des médiathèques du Morbihan et niveau ADBDP
Compte administratif CADépartement du Morbihan Mis à jour le 4 mai 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K8800Compte administratif du conseil départemental du Morbihan, en recettes et en dépenses, par ligne budgétaire
Salles de spectacle du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 11 juin 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K12900Recensement et description des salles de spectacles
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Lanester Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21800Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
Résultats Élections Présidentielles 2022 Premier Tour Région Bretagne DELETED DELETEDMis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K90400Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2022 pour chaque département breton et dans la région Bretagne toute entière. Chaque fichier est au format csv et le séparateur est le point-vir…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 2K42700Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Bureaux de vote - Ville de Saint-Avé (2015-2021) Ville de Saint-Avé Mis à jour le 28 sept. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K6100Découpage électoral de 2015 à 2021, par secteur, et emplacement des bureaux de vote de la Ville de Saint-Avé.
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K13200Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
