Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor avant Janvier 2017 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K47200Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor avant le 1er Janvier 2017.
Limites des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K59400Limites géographiques des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor.
Adresse Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Inventaire des adresses physiques localisées devant l'accès au bâtiment ou de la parcelle. Les adresses ont été saisies à partir de 2003 sur la base de différentes sources d'informations : la base de…
Réseau de voirie - Tronçon Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Tronçon du réseau de voirie. Saisie sur l'orthophotoplan. Cette donnée est générée automatiquement à partir de la couche SIG.RG\_VOIE\_TRONCON\_LIG, elle-même issue de la couche T\_SIG.RG\_VOIE\_TRON…
Indicateur de niveau de bruit global - Aérien Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Indique les niveaux sonores induits par le transport aérien La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soi…
Périmètre de renouvellement urbain Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Périmètre d'intervention des actions de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) pour accompagner des projets urbains globaux pour transformer les quartiers en profondeur : En réinsérant …
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor après Janvier 2017 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K61500Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor après le 1er Janvier 2017.
Limites communales - surfacique REF_CAD_CommunesBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K49300Limites communales du plan cadastral \*\*Thématique \*\*Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) \*\*Producteur \*\*Direction Générale des Finances Publiques \*\*Attributions \*\*© Directi…
Limites des Maisons du Département (MDD) des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 15 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K45000Limites géographiques des Maisons du Département (MDD) dans le Département des Côtes d'Armor.
Territoires de Veille Active Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réus…
Carroyage kilométrique Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Quadrillage par maille de 1 km par 1 km couvrant le territoire de l'agglomération. Chaque maille est identifiée par une lettre déterminant la colonne et un chiffre déterminant la ligne. ce carroyage …
Territoire Entrepreneurs Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Territoire Entrepreneur (anciennement dénommé zones franches urbaines ou ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant de…
Pays du Département du Finistère LIM_ADM_PaysBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K72000Découpage en Pays du département du Finistère \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*LIM\…
Numéros de voies du plan cadastral REF_CAD_NumeroVoieBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K53700Plan cadastral: couche ponctuelle des numéros de voies \*\*Thématique \*\*Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) \*\*Producteur \*\*Direction Générale des Finances Publiques \*\*Attribut…
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest URB_PLU_ZONE_URBABrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53600Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la commune de …
Sections cadastrales REF_CAD_SectionsBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K58700Découpages des sections cadastrales \*\*Thématique \*\*Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) \*\*Producteur \*\*Direction Générale des Finances Publiques \*\*Attributions \*\*© Directio…
Point de distribution autocollant stop pub Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Localisation des points de distribution des autocollants stop pub Information de base saisie dans l'application arcOpole Stop pub maj, dans la classe d'entités T\_COD\_GESDECHET.POINT\_DISTRIB\_STOPP…
Toponyme et Point d'intérêt Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Inventaire de tous les éléments de végétation, d'hydrographie, d'orographie, de zonage, d'équipements et de bâtiments remarquables présentés sous forme ponctuelle. L'objectif est d'une part d'étiquet…
Indicateur de niveau de bruit global - ICPE Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à parti…
Territoire CODAH Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des communautés urbaines ou des métropoles. La génération de cette couc…
