Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI DDTM Aude Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 81818200Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
Planification stratégique des littoraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur face aux enjeux climatiques Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 277100Un inventaire des démarches de recompositions spatiales à grande échelle et de relocalisations ciblées d’habitations et d’infrastructures vers des zones moins exposées aux risques côtiers a été réali…
Zonage des PLUi de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 69136000Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel GéoFLA 2015)
Zonages d'assainissement approuvés - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5784200Zonages d'assainissement approuvés dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Limites des zonages d'assainissement numérisés sous forme de polygones. Attributs Pour…
Groupe de travail régional Planification_enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 157300Le GT Planification est un groupe de travail initié par la Région Sud pour traiter des sujets à enjeux dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET. Les référents des SCoT et PLUi, des agences d'urba…
Les schémas de cohérence territoriale Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 207500Le territoire de la nouvelle région est recouvert quasiment dans sa totalité par des démarches de SCoT à l’exception de quelques territoires ruraux. Au 1er mai 2015 : 36 SCoT sont approuvés (ce qui …
Planification urbaine : état d'avancement des documents locaux d'urbanisme Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1571200On constate une dynamique de planification intercommunale à l’échelle de la nouvelle région. En effet, elle compte un total de 9 PLUi en vigueur en 2015, dont 1 en révision. En parallèle, 22 PLUi son…
Schéma de cohérence territoriale en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 53200Objets surfaciques de l'emprise des schémas de cohérence territoriaux (SCoT) en Charente. La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à part…
Plans climat air energie territoriaux (PCAET) Géo2France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K15700Un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), remplace depuis le 28 juin 2016 l'ancien plan climat-énergie territorial (PCET) en y intégrant les enjeux de la qualité de l'air en France. Obligatoire…
Les Schémas de Cohérence Territoriale et les Parcs Naturels Régionaux Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 122600Le territoire de la nouvelle région est recouvert quasiment dans sa totalité par des démarches de SCoT à l’exception de quelques territoires ruraux. Au 1er mai 2015 36 SCoT sont approuvés (ce qui co…
Planification urbaine : état d'avancement des documents locaux d'urbanisme Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 96200On constate une dynamique de planification intercommunale à l’échelle de la nouvelle région. En effet, elle compte un total de 9 PLUi en vigueur en 2015, dont 1 en révision. En parallèle, 22 PLUi son…
PLANIFICATION - SCOT - CARTES Métropole du Grand Paris Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3763000La Métropole du Grand Paris a élaboré son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) conformément à ses compétences en matière d’aménagement de l’espace métropolitain, prévues dans le cadre des lois MAP…
Activites PMI UTAS CD76 2018 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), en 2018, 2019 et 2020. Les catégories et activ…
Carte activités de la PMI 76 par UTAS - 2018-2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K30300Activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), en 2018, 2019 et 2020. Les catégories et activ…
Tableau de bord interactif Activites de la Protection Maternelle et Infantile du Departement de la Seine Maritime 2018a2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28500Activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), en 2018, 2019 et 2020. Les catégories et activ…
Carte Communale de la commune de Angoisse Commune d'Angoisse Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87000Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
PMI Actions de sante CD76 2018a2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 22 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K58900Activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), de 2018 à 2023. Il est à noter que l'activité …
Tableau de bord interactif actions de sante PMI CD76 2018a2023 20241030 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K8400Tableau interactif des actions de santé réalisés par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), de 2018…
Tableau interactif PMI actions de sante 2018a2023 CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K7200Tableau interactif des activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), de 2018 à 2023. Il est …
Carte actions de sante PMI CD76 2018a2023 20241030 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K8000Cette carte représente les actions de santé réalisées par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et …
