Quartiers de veille active LIM_ADM_QuartiersVeilleActiveBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K61200Périmètre des quartiers de veille active - définition état \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de brest \*\*Créateur \*\*Santé \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\*…
Terrain d'accueil des gens du voyage en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2851600Mise à jour 2023-08-04. Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. …
Limites des circonscriptions électorales Ville du Havre Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K3K00Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf s…
Liste des élus au Conseil Municipal - Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Liste des élus du conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : le nom et prénom des membres la fonction et l'éventuelle délégation au sein du conseil municipal les coordonnées …
Territoires concernés par la politique de la ville Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 187400La carte met en évidence les territoires ayant un contrat de ville et les villes concernées par plusieurs quartiers prioritaires
Limites des bureaux de vote du Havre (à partir du 1er janvier 2024) Ville du Havre Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Elle est applicable à partir …
Délibérations de la ville de Saint-Etienne VSEDELIBVille de Saint-Etienne Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K16400Conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les délibérations du conseil municipal sont rendues publiques et accessibles. Cette publica…
Les zones franches urbaines Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 163800La carte met en évidence les EPCI concernés par une Zone Franche Urbaine (ZFU)
Lieux de vote au Havre (à partir du 1er janvier 2024) Ville du Havre Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Lieux où sont situés les bureaux de vote correspondant au découpage electoral applicable à partir du 1er janvier 2024. Les emplacements des lieux de vote sont tenus à jour à l'aide d'un logiciel de c…
Périmètres des quartiers de Châteauroux CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Périmètres des quartiers de la commune de Châteauroux.
Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017) Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017) Anciennes limites des bureaux de Ville du Havre Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Ce découpage a été applicable…
Anciens lieux de vote au Havre (du 1er mars 2017 au 1er janvier 2020) Ville du Havre Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K97000Lieux où sont situés les bureaux de vote. Ces lieux, mis en place le 1er mars 2017, ont changé le 1er janvier 2020 suite au redécoupage des bureaux de vote. Les emplacements des lieux de vote sont te…
Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2017 au 1er janvier 2020) Ville du Havre Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Ce découpage a été applicable…
Anciens lieux de vote au Havre (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023) Ville du Havre Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82100Lieux où sont situés les bureaux de vote correspondant au découpage electoral applicable à partir du 1er janvier 2020.Il est obsolète depuis le 1er janvier 2024. Les emplacements des lieux de vote so…
Périmètres des conseils de grands quartiers CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des conseils des grands quartiers de la commune de Châteauroux.
Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (jusqu'au 1er mars 2015) Ville du Havre Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K96800Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Cette délimitation a changé l…
Les Quartiers prioritaires de la politique de la ville par arrondissement Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 122400Représentation des quartiers prioritaire de la politique de la ville et par arrondissement
Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023) Ville du Havre Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Elle est applicable depuis le…
Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (avant 2012) Ville du Havre Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81000Anciennes limites des bureaux de vote du Havre. Ces limites ont changé en 2012. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il …
Anciens lieux de vote au Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017) Ville du Havre Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86700Lieux où sont situés les bureaux de vote. Ces lieux, mis en place le 1er mars 2015, ont changé le 1er mars 2017 suite au redécoupage des bureaux de vote. Les lieux de vote sont attribués selon les vo…
